Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ruban de Paris
sarl Catherine Muller, sarl

Numéro de dépôt :
4228288
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2025
Ruban de Paris de Catherine Muller

Présentation de la marque Ruban de Paris

Déposée le 24 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Catherine Muller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ruban de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Catherine Muller domicilié(e) 1 rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 852 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl Catherine Muller, M. françois charles domicilié(e) 1 rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France.

La marque Ruban de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ruban de Paris arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.

Catherine Muller a également déposé les autres marques suivantes : école des fleurs , champignon de paris , Catherine Muller , BOURGEON


sarl Catherine Muller, sarl - 1 rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France - SIREN 482852761


sarl Catherine Muller, M. françois charles - 1 rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; perruques.